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Propriétaire : Nocnoc – – 2 Rue de la République, 13001 Marseille
Créateur : Alice Tourlonias
Responsable publication : Alice Schönfeld – a.schonfeld@nocnoc.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Alice Schönfeld – a.schonfeld@nocnoc.fr - www.aschonfeld.com
Hébergeur : Lodgify – Carrer d'Arago, 182 Barcelone
Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
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Tous les informations indiquées sur le site https://www.nocnoc.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.nocnoc.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.nocnoc.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).